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- Le Propriétaire s’engage et garantit au Bénéficiaire ce qui suit :
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FIN DE L’UTILISATION
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DROIT APPLICABLE et de l’ÉLECTION DE FOR
Tout différend se rapportant à la validité, la caducité, la nullité, l’interprétation, l’exécution, l’inexécution, la prorogation, l’interruption, la résiliation ou la résolution du présent contrat sera soumis à l’application du droit du Québec, Canada tranché par les tribunaux compétents de la ville de Québec, province de Québec.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Si une disposition de ce contrat était jugée non valable, illégale ou non applicable pour toute raison, ladite disposition sera séparée de ce contrat et les autres dispositions du contrat resteront valables. Ce contrat contient l’entièreté du contrat entre vous et Horizon Holding au sujet de votre utilisation du site. Le contrat ne peut être modifié, sauf contrat mutuel écrit. Si vous avez une question quant conditions de Horizon Agrobiotech inc., envoyez un courriel à info@letravailleurfute.com . Pour lire la politique de vie privée de Horizon Agrobiotech inc., cliquez ici.
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POLITIQUE DE PROTECTION DE VIE PRIVÉE
L’internet est un outil extraordinaire. Il a le pouvoir de changer la manière dont nous vivons et nous constatons déjà ce potentiel. Avec quelques clics de souris, vous pouvez suivre les nouvelles, acheter des biens et services, et communiquer des internautes venant de tous les coins du monde. Il est important pour Horizon Agrobiotech inc. d’aider nos clients à garder leur vie privée lorsqu’ils bénéficient des avantages que l’internet offre.
Pour protéger votre vie privée, Horizon Agrobiotech inc. suit différents principes en accord avec les pratiques mondiales en matière de protection de la vie privée et des informations des clients.
- Nous ne vendrons ni ne donnerons votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse électronique, votre numéro de carte de crédit ou quelque autre information à aucune tierce partie.
- Nous utiliserons des mesures de sécurité modernes pour protéger vos informations des utilisateurs non autorisés
INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous vous demanderons si nous avons besoin d’informations qui vous identifient personnellement (informations personnelles) ou qui nous permettent de vous contacter. Généralement, ces informations sont demandées lorsque vous créez un identifiant pour votre inscription sur letravailleurfute.com ou lorsque vous participez à un concours, commandez un bulletin d’information électronique par exemple. Nous utilisons vos informations personnelles à quatre fins principales:
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CONSENTEMENT
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Si vous choisissez de vous inscrire, vous serez à même de choisir les types d’informations que vous aimeriez recevoir de nous en vous inscrivant à divers services comme notre bulletin d’informations électronique.
ACCÈS
Nous mettons à votre disposition des moyens pour vous assurer de la justesse de vos informations personnelles. Vous avez la possibilité de revoir et de mettre à jour les informations à tout moment.
SÉCURITÉ
Horizon Agrobiotech inc. a pris de mesures importantes pour assurer la sécurité de vos informations personnelles et s’assurer que votre choix quant à leur utilisation est respecté. Nous prenons des dispositions adéquates pour protéger vos données de la perte, de leur mauvaise utilisation, de l’accès non autorisé ou de la divulgation, de leur changement ou de leur destruction.
Vous avez également une responsabilité très importante dans la protection de vos informations. Personne ne peut voir ni modifier vos informations personnelles si elle ne connaît pas votre nom d’utilisateur et votre mot de passe ; alors, ne les donnez à personne.
AVIS AUX PARENTS
Chers parents et gardiens: nous voulons vous aider à protéger la vie privée de vos enfants. Nous vous encourageons à sensibiliser vos enfants quant à une utilisation sécurisée et responsable de leurs informations personnelles lorsqu’ils utilisent internet.
APPLICATION
Si pour quelque raison vous pensez que Horizon Agrobiotech inc. n’a pas adhéré à ces principes, nous vous prions de le notifier à info@letravailleurfute.com. Nous ferons alors de notre mieux pour déterminer et corriger le problème aussitôt. N’oubliez pas de mettre ” Protection de la vie privée” comme objet.
UTILISATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
Lorsque vous vous inscrivez chez nous, vous fournissez des informations sur vos contacts, dont votre nom et votre adresse courriel. Nous utilisons ces informations pour vous envoyer des nouvelles sur vos commandes, des questionnaires pour évaluer votre satisfaction par rapport à nos services et des annonces sur les nouveaux services spéciaux que nous offrons.
Horizon Agrobiotech inc. peut divulguer vos informations, sans préavis, si la loi l’exige ou si de bonne foi, elle juge un tel acte nécessaire pour protéger et défendre les droits ou la propriété de Horizon Agrobiotech inc. et sa famille de site internet et agir dans circonstance d’urgence pour assurer la sécurité personnelle des visiteurs de Horizon Agrobiotech inc., de ses sites et du public.
TERMES ET CONDITIONS
NOTE LEGAL
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Voici les dispositions du contrat entre Le Travailleur Futé une division de Horizon Agrobiotech Inc. et l’acheteur de biens et services sur le site internet letravailleurfute.com. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’achat, vous ne pourrez rien acheter sur le site. Nous vous prions donc de lire attentivement les dispositions suivantes.
Introduction
L’acheteur accepte les conditions fixées par le présent contrat en ligne relatif aux biens, services et informations fournis sur le site. Le présent contrat constitue l’entièreté du contrat entre la compagnie et l’acheteur et remplace tout accord, engagement, garanties et entente actuels ou antérieurs relatifs aux biens, services et informations fournis sur ce site.
INSTALLATION ET PAIEMENT
L’acheteur garantit que (i) les informations sur sa carte de crédit sont véridiques, exactes et complètes et que (ii) les charges engagées par l’acheteur seront honorées par la compagnie de carte de crédit de l’acheteur et (iii) l’acheteur paiera les charges engagées dont toutes les taxes applicables. L’acheteur sera responsable de toutes les charges induites par l’utilisation du mot de passe de l’utilisateur. L’acheteur s’engage à garder son mot de passe confidentiel et notifier à la compagnie toute violation de ce contrat ou utilisation non autorisée du mot de passe dans les 24 heures. La compagnie ne protège pas l’acheteur contre l’utilisation du mot de passe de l’acheteur.
DROIT D’AUTEUR
Le contenu, l’organisation, l’assemblage, la compilation, la translation magnétique, la conversion digitale ou autre sujet relatif au site sont protégés par le droit d’auteur, les marques déposées et autres droits de propriété (dont entre autres la propriété intellectuelle). La copie, la distribution, l’utilisation ou la publication par l’acheteur d’un tel contenu ou d’une partie sont interdits.
RÉVISION, SUPPRESSION ET MODIFICATION
La compagnie se réserve le droit à sa seule discrétion de réviser ou de supprimer toute information ou contenu du site ou de supprimer tout bien et service en vente. Après avis publié sur le service, la compagnie peut modifier le présent contrat, ou les prix, et peut mettre fin ou réviser tous les aspects du site à sa seule décision et sans notification. La modification de ce contrat sera jugée applicable à la publication sur le site aux transactions effectuées après cette date.
DROIT DE REFUS
La compagnie se réserve le droit à sa seule discrétion de refuser tout service à tout moment. La vente de tout bien ou service est sujette à sa disponibilité.
INDEMNISATION
L’acheteur s’engage à indemniser, à défendre et protéger la compagnie et ses affiliées, permettant et fournisseur contre toute responsabilité, perte, plainte et dépense suite à la violation par l’acheteur de ce contrat ou à l’utilisation de ce site.
NON-TRANSFERT
Le droit de l’acheteur d’utiliser le service n’est pas transférable et est sujet aux limites fixées par la compagnie ou par la compagnie de carte de crédit de l’acheteur.
RENONCIATIONS
LE SERVICE, LE CONTENU, LES BIENS ET LES SERVICES SE TROUVANT SUR LE SITE SONT FOURNIS « TELS QUELS ». TOUTES LES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES SONT REJETÉES (DONT LE REJET DE TOUTE GARANTIE À CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER). LES INFORMATIONS POURRAIENT CONTENIR DES ERREURS, DES PROBLÈMES OU DES LIMITES. NOTRE RESPONSABILITÉ UNIQUE ET MAXIMALE SE LIMITE AUX INFORMATIONS INCORRECTES POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT. LES DOMMAGES SE LIMITERONT AU MONTANT PAYÉ POUR LA RÉCEPTION DE L’INFORMATION (LE CAS ÉCHÉANT). NOUS NE SERONS TENUS RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE DIRECT, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU COLLATÉRAL (DONT LES DOMMAGES POUR PERTE D’AFFAIRES, DE PROFITS, PROCÈS, ET AUTRE), QUE LE DOMMAGE SOIT BASÉ SUR UNE VIOLATION DE CONTRAT, UNE VIOLATION DE GARANTIE, LA RESPONSABILITÉ CIVILE (DONT LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES BIENS, QUE NOUS SOYONS PRÉVENUS OU NON DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE. LES LIMITATIONS DE DOMMAGES CI-DESSUS CONSTITUENT DES ÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DE LA RELATION D’AFFAIRES ENTRE LA COMPAGNIE ET L’ACHETEUR. CE SITE AINSI QUE LES BIENS ET SERVICES NE SERONT PAS FOURNIS SANS CES LIMITES DE RESPONSABILITÉS. CERTAINES LOIS PEUVENT ÊTRE APPLIQUÉES À UNE TELLE LIMITE DE RESPONSABILITÉ.
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
Si un produit acheté est défectueux, il peut retourner le produit dans sa condition initiale dans les 10 jours suivant sa réception. Dans un tel cas, la compagnie fournira à l’acheteur un produit de remplacement (déduction faite des frais d’expédition et autres frais de traitement induits). Le présent article fixe le droit unique et exclusif de remboursement de l’acheteur. L’acheteur a l’obligation de faire approuver le retour par la Compagnie au préalable.
UTILISATION DES INFORMATIONS
La compagnie se réserve le droit, et l’acheteur autorise la compagnie à l’utilisation et au transfert de toutes les informations relatives à l’utilisation du site par l’acheteur et toutes les informations fournies par l’acheteur, sous réserve des lois applicables
DROIT APPLICABLE
Tout différend se rapportant à la validité, la caducité, la nullité, l’interprétation, l’exécution, l’inexécution, la prorogation, l’interruption, la résiliation ou la résolution du présent contrat sera soumis exclusivement à l’application du droit de la PROVINCE DE QUÉBEC, CANADA
INDÉPENDANCE DES DISPOSITIONS ET NON-RENONCIATION
Dans la mesure du possible, les dispositions du présent contrat seront interprétées pour en favoriser l’application. Si une disposition du présent contrat était invalidée un tribunal compétent, il est de l’intention des parties que les autres dispositions du contrat demeurent applicables. Au cas où un tribunal compétent prononcerait la non-applicabilité ou la nullité d’une ou de plusieurs dispositions du contrat, il est de l’intention des parties que le tribunal les interprète de la façon la plus compatible avec l’intention originale des parties. Aucune renonciation à l’exercice d’un droit ou d’un remède par la compagnie ne sera reconnue. Aucune renonciation à l’exercice d’un droit ou d’un remède par la compagnie ne constitue une renonciation définitive à l’exercice d’un tel droit ou remède sous réserve des règles de forclusion du droit applicable en l’espèce.
RECONNAISSANCE
Le présent contrat représente l’entièreté de l’entente entre vous et nous dans le cadre de votre relation en ligne et remplace toutes les déclarations et engagements ultérieurs. SI VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE OBLIGÉ PAR LES TERMES DU CONTRAT D’INSCRIPTION EN LIGNE, nous vous prions de cliquer sur le bouton « J’ACCEPTE ». Si vous n’acceptez pas les termes du contrat d’abonnement, nous vous prions de cliquer sur « JE REFUSE » et de sortir du système.
Si vous cliquez sur « J’ACCEPTE » alors vous serez en mesure d’acheter tout bien ou service sur ce site.
CONDITIONS D’UTILISATION
Nous vous souhaitons la bienvenue à Le Travailleur Futé une division de Horizon Agrobiotech Inc., www.horizonbiopharma.com L’utilisation de ce site est régie par les conditions prévues dans le présent contrat. NOUS VOUS PRIONS DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS AVANT DE VISITER LE SITE. Les informations et documents fournis par Le Travailleur Futé une division de Horizon Agrobiotech Inc. ne peuvent être utilisés qu’aux seules fins informationnelles. En visitant, en accédant ou en téléchargeant des données sur ce site vous vous engagez à respecter les conditions ici énoncées, lesquelles s’appliquent à tous les visiteurs du site letravailleurfute.com. Le Travailleur Futé une division de Horizon Agrobiotech Inc. peut réviser et mettre à jour les conditions à tout moment. Nous vous demandons de visiter de temps en temps cette page pour prendre connaissance des mises à jour des conditions. Si vous n’acceptez pas les conditions d’utilisation, nous vous prions de ne pas visiter ce site.
Restrictions
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Les informations ainsi que tout matériel (dont les articles de presse, les feuilles de données, les descriptions de produit) disponible sur ce site sont des marques déposées de Le Travailleur Futé une division de Horizon Agrobiotech Inc. et toute utilisation non autorisée de ces informations ou matériels pourraient violer les droits d’auteurs, les marques de commerce et certaines lois. Tous les droits non expressément accordés dans le présent contrat sont réservés.
INFORMATION SUR LES MARQUES DÉPOSÉES
Les marques déposées de Le Travailleur Futé une division de Horizon Agrobiotech Inc. ne peuvent être utilisées qu’avec l’autorisation écrite de la compagnie Horizon Pharma Inc.. Le nom HIBOO est une marque déposée de la compagnie Horizon Pharma Inc.. Toutes les marques déposées, marques de commerce et noms de marques constituent la propriété de leurs propriétaires respectives. Sauf tels qu’expressément spécifiés dans les conditions et les restrictions légales, rien de ce qui est contenu dans le présent contrat ne sera considéré comme conférant une licence d’utilisation des marques déposées.
LIENS VERS D’AUTRES SITES
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FEED-BACK
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DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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PHOTOGRAPHIES ET DESCRIPTIONS
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POLITIQUE DE PROTECTION DE VIE PRIVÉE
L’internet est un outil extraordinaire. Il a le pouvoir de changer la manière dont nous vivons et nous constatons déjà ce potentiel. Avec quelques clics de souris, vous pouvez suivre les nouvelles, acheter des biens et services, et communiquer des internautes venant de tous les coins du monde. Il est important pour Le Travailleur Futé une division de Horizon Agrobiotech Inc. d’aider nos clients à garder leur vie privée lorsqu’ils bénéficient des avantages que l’internet offre.
Pour protéger votre vie privée, Le Travailleur Futé une division de Horizon Agrobiotech Inc. suit différents principes en accord avec les pratiques mondiales en matière de protection de la vie privée et des informations des clients.
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AVIS AUX PARENTS
Chers parents et gardiens: nous voulons vous aider à protéger la vie privée de vos enfants. Nous vous encourageons à sensibiliser vos enfants quant à une utilisation sécurisée et responsable de leurs informations personnelles lorsqu’ils utilisent internet.
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DE L’ENREGISTREMENT ÉLECTRONIQUE DE PRODUIT
Lorsque vous achetez et installez un nouveau produit, nous pouvons vous demander d’enregistrer électroniquement votre achat. Lorsque vous faites cet enregistrement, nous ajoutons ces informations à celles que vous nous avez déjà fournies. Si vous n’êtes pas préalablement enregistré chez nous, nous créons un profil personnel à partir des informations que vous inscrivez lors de l’achat du produit. Si vous voulez à un moment donner, voir ou mettre à jour vos informations, vous pouvez visiter le centre de profils et cliquer sur Mettre à jour mon profil. Si vous n’avez pas encore créé un identifiant, prière de le faire afin seul vous puissiez accéder à vos informations.
PROFILS DES CLIENTS
Comme mentionné ci-dessus, tout client inscrit a un profil unique. Il est attribué à chaque profil un numéro unique d’indentification personnelle, qui nous permet de nous assurer de ce qu’il n’y a que vous qui pouvez accéder à votre profil.
Lorsque vous vous inscrivez, nous créons votre profil vous accordant un numéro d’identification personnelle, et envoyons votre numéro d’identification sur votre disque dur sous forme de témoin et ce code n’est attribué qu’à vous seul. Voilà votre passeport pour naviguer sans difficulté sur www.horizonbiopharma.com vous pouvez alors télécharger des logiciels gratuits, commander des bulletins d’information gratuits, et visiter les zones réservées du site sans avoir à remplir un formulaire avec des informations que vous avez déjà fournies. Même si vous changez d’ordinateur, vous n’aurez plus à vous inscrire à nouveau – utilisez tout simplement votre identifiant pour vous identifier.
UTILISATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
Lorsque vous vous inscrivez chez nous, vous fournissez des informations sur vos contacts, dont votre nom et votre adresse courriel. Nous utilisons ces informations pour vous envoyer des nouvelles sur vos commandes, des questionnaires pour évaluer votre satisfaction par rapport à nos services et des annonces sur les nouveaux services spéciaux que nous offrons. Lorsque vous passez une commande chez nous, nous vous demandons votre numéro de carte de crédit et votre adresse de facturation. Nous n’utilisons ces informations que pour facturer les produits que vous commandez à ce moment-là. Nous conservons les informations sur votre facturation si jamais vous souhaitiez commander à nouveau chez nous ; mais nous n’utiliserons pas ces informations à nouveau sans votre autorisation.
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